Déposée le 8 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINI CORDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME domicilié(e) 36 Impasse Louis BLERIOT, Zac de l'aéropôle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 979 623 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque MINI CORDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASTRONOME, Société anonyme - 36 Impasse Louis BLERIOT, Zac de l'aéropôle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 424979623
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Inscription le 22 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269335 - Publication au BOPI 1998-12-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491059 - Publication au BOPI 2009-02-17
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 2 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360332 - Publication au BOPI 2002-12-02
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298947 - Publication au BOPI 2005-10-12
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591150 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26
Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735090 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10
Préparations panées surgelées ou non à base de dinde; viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fromages, produits fromagers; plats cuisinés et préparations culinaires à base de fromage pouvant également contenir de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des extraits de viande ; préparations et spécialités fromagères.Préparations faites de céréales, préparations panées, pain, pâtisserie, riz, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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